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1. GΘnΘralitΘs. Apple Computer Inc. ("Apple") vous concΦde une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, la documentation et les polices de caractΦres accompagnant la prΘsente licence, quÆils soient sur disquette, sur mΘmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement " le "logiciel Apple"), uniquement en vue dÆune utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se rΘserve la totalitΘ des droits qui ne vous sont pas expressΘment confΘrΘs. Les licences accordΘes ici se limitent aux droits de propriΘtΘ intellectuelle dÆApple et de ses concΘdants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriΘtΘ intellectuelle. Vous Ωtes propriΘtaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistrΘ, mais Apple et/ou les concΘdants dÆApple restent propriΘtaires du logiciel Apple. Les droits accordΘs par les termes de cette licence sÆappliquent α toutes les mises α jour de logiciel servant α remplacer et/ou complΘter le logiciel Apple original, α moins que ces mises α jour ne comprennent une licence distincte.
2. Utilisations permises de la licence et restrictions. La prΘsente licence vous autorise α installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur α la fois. La prΘsente licence nÆautorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus dÆun ordinateur α la fois, ni sur un rΘseau o∙ il pourrait Ωtre utilisΘ par plusieurs ordinateurs α la fois. Vous ne pouvez rΘaliser quÆune seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, α condition que cette copie de sauvegarde reproduise impΘrativement les informations relatives aux droits dÆauteur ou autres droits de propriΘtΘ figurant sur lÆoriginal. Sauf et exclusivement dans les limites permises par la prΘsente licence ou la lΘgislation en vigueur, vous ne pouvez copier, dΘcompiler, procΘder α lÆingΘnierie inverse, dΘmonter, modifier ni crΘer des produits dΘrivΘs du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE NÆEST PAS DESTIN╔ └ ╩TRE UTILIS╔ DANS LE FONCTIONNEMENT DÆINSTALLATIONS NUCL╔AIRES, DE SYST╚MES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION A╔RIENNES, DE SYST╚MES DE CONTR╘LE DE TRAFIC A╔RIEN, DÆAPPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ╔QUIPEMENTS ALORS QUÆUNE D╔FAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ╔COLOGIQUES.
3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crΘdit bail, prΩter ni concΘder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple α une autre partie, α condition : (a) que ce transfert comprenne la totalitΘ du logiciel Apple, y compris la totalitΘ de ses composants, donnΘes dÆorigine, documents imprimΘs ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complΦte ou partielle, y compris toute copie stockΘe sur ordinateur ou toute autre unitΘ de stockage ; et (c) que la partie bΘnΘficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la prΘsente licence. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu dÆautre sections de la prΘsente Licence, le logiciel ΘtiquetΘ Apple ou qui vous a ΘtΘ fourni comme produit de promotion, ne doit Ωtre employΘ quÆα des fins de dΘmonstration, test et Θvaluation et ne peut en aucun cas Ωtre revendu ou transfΘrΘ.
4. Terme de la licence. Cette licence est dÆapplication jusquÆα son terme. Vos droits dΘcoulant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la part dÆApple Apple si vous ne vous conformez pas α lÆune quelconque de ses dispositions. DΦs lÆexpiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de dΘtruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.
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6. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESS╔MENT QUE LÆUTILISATION DU LOGICIEL APPLE EST └ VOS RISQUES ET P╔RILS ET QUE LA TOTALIT╔ DU RISQUE RELATIF └ LA QUALIT╔, AUX PERFORMANCES, └ LÆEXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. └ LÆEXCEPTION DE LA GARANTIE LIMIT╔E DES SUPPORTS STIPUL╔E CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORIS╔ES PAR LA L╔GISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI "TEL QUEL"AVEC TOUS SES D╔FAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE DÆAUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONC╔DANTS DÆAPPLE (D╔SIGN╔S COLLECTIVEMENT PAR LÆEXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 6 ET 7) EXCLUENT PAR LA PR╔SENTE LICENCE LA TOTALIT╔ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU L╔GALES, Y COMPRIS DE FA╟ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALIT╔ MARCHANDE, DE QUALIT╔ SATISFAISANTE, DÆAD╔QUATION └ UN OBJECTIF PARTICULIER, DÆEXACTITUDE, DE S╔R╔NIT╔ DÆUTILISATION ET DE NON EMPI╔TEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT └ LÆ╔GARD DU LOGICIEL APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT LÆABSENCE DE PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT └ VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT DÆERREUR, OU QUE TOUT D╔FAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIG╔. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQU╔S VERBALEMENT OU PAR ╔CRIT PAR APPLE OU PAR LÆUN DE SES REPR╔SENTANTS AUTORIS╔S NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE SÆAV╔RAIT D╔FECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE CO█T TOTAL DE TOUTE R╔VISION, R╔PARATION OU RECTIFICATION N╔CESSAIRES. CERTAINES L╔GISLATIONS NE PERMETTANT NI LÆEXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE LÆEXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONN╔ES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. QuickTime Player gΘnΦre automatiquement des rΘsultats de recherches qui recensent des informations et sites localisΘs α lÆΘchelle mondiale sur Internet. Apple ne pouvant exercer aucun contr⌠le sur ces sites et informations, aucune garantie nÆest offerte α leur Θgard, notamment en ce qui concerne : (i) lÆexactitude, la validitΘ, le contenu et α la qualitΘ de ces sites et informations ni (ii) en cas dÆobtention de rΘsultats rΘprΘhensibles ou non pertinents au terme dÆune recherche via QuickTime Player. Le contenu proposΘ sur Internet sÆadressant parfois α un public adulte et pouvant Ωtre considΘrΘ de nature rΘprΘhensible α lÆΘgard de certaines personnes ou des mineurs, les rΘsultats dÆune recherche ou la saisie dÆune adresse particuliΦre α lÆaide de QuickTime Player peuvent de maniΦre automatique et accidentelle produire des liens ou des rΘfΘrences α ce type dÆinformations. Lorsque vous utilisez QuickTime Player, vous reconnaissez quÆApple ne fait aucune dΘclaration et ne formule aucune garantie quant au bien-fondΘ des informations visualisΘes α lÆaide de QuickTime Player, que ce soit via le bouton "Chaεnes" prΘinstallΘ ou α la suite dÆune recherche que vous avez effectuΘe. Apple ne garantit pas lÆordre, lÆexactitude, lÆexhaustivitΘ ni lÆopportunitΘ des informations visualisΘes par le biais de QuickTime Player. Apple, ses reprΘsentants, membres et filiales ne pourront en aucun cas Ωtre tenus responsables, directement ou indirectement, devant vous ou toute autre personne, des rΘsultats obtenus via QuickTime Player ni de toute inexactitude, erreur ou omission relevΘe dans ces derniers.
7. Limitation de responsabilitΘ. DANS LA MESURE O┘ LA L╔GISLATION NE LÆINTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SP╔CIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FA╟ON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE B╔N╔FICES, PERTES DE DONN╔ES, INTERRUPTION DES ACTIVIT╔S OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE R╔SULTANT DE OU RELATIFS └ VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE └ UTILISER LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QUÆEN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA TH╔ORIE DE LA RESPONSABILIT╔ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILIT╔ CIVILE, OU AUTRE) ET M╩ME SI APPLE A ╔T╔ INFORM╔ DE LA POSSIBILIT╔ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILIT╔ POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilitΘ totale dÆApple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la lΘgislation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) nÆexcΘdera en aucun cas la somme de cinquante dollars ($50). Les limitations susdites sÆappliqueront mΩme si le recours indiquΘ ci-dessus fait dΘfaut α sa vocation essentielle.
8. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou rΘexporter le logiciel Apple que conformΘment α la lΘgislation des ╔tats-Unis et α la lΘgislation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Apple ne peut Ωtre exportΘ ni rΘexportΘ (a) vers tout pays (ni α tout rΘsident ou ressortissant de tout pays) soumis α embargo des ╔tats-Unis (actuellement CorΘe du Nord, Cuba, Iran, Irak, Libye, Soudan et Syrie ou (b) α toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du MinistΦre des Finances des ╔tats-Unis ou sur les listes "Denied Persons" ou "Denied Entity" du MinistΦre du Commerce des ╔tats-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous dΘclarez et garantissez que vous nÆΩtes pas situΘ dans, sous le contr⌠le de, ni ressortissant ou rΘsident dÆun pays spΘcifiΘ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnΘes ci-dessus.
9. Gouvernement des ╔tats-Unis. Le logiciel et la documentation constituent des "Commercial Items" (ΘlΘments commerciaux), tel que ce terme est dΘfini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) º2.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation)" tels que ces termes sont utilisΘs dans les clauses 48 C.F.R. º12.212 ou 48 C.F.R. º227.7202. ConformΘment α la clause 48 C.F.R. º12.212 ou 48 C.F.R. º227.7202-1 α 227.7202-4, le "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software Documentation" sont fournis sous licence au gouvernement des ╔tats-Unis (a) uniquement comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagnΘs des droits octroyΘs α tous les autres utilisateurs conformΘment aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiΘs rΘservΘs en vertu de la lΘgislation des droits dÆauteur en vigueur aux ╔tats-Unis.
10. Loi applicable et divisibilitΘ du contrat. Cette licence sera rΘgie et interprΘtΘe en conformitΘ avec la lΘgislation de lÆΘtat de Californie, telle quÆelle sÆapplique aux accords conclus et rΘalisΘs entiΦrement en Californie entre rΘsidents californiens. Cette licence ne sera pas rΘgie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont lÆapplication est expressΘment exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge quÆune disposition de la prΘsente licence est inapplicable, en totalitΘ ou en partie, les autres dispositions de la prΘsente licence resteront entiΦrement applicables.
11. Accord complet. Cette licence constitue lÆintΘgralitΘ de lÆaccord entre les parties quant α lÆutilisation du logiciel Apple objet de la prΘsente licence, et remplace toutes les propositions ou accords antΘrieurs ou actuels, Θcrits ou verbaux, α ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet α moins dÆΩtre stipulΘs par Θcrit et signΘs par un reprΘsentant d√ment agrΘΘ dÆApple. Toute traduction de la prΘsente licence est effectuΘe pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera dÆapplication.
12. Avis MPEG-2. Si le logiciel Apple contient des fonctionnalitΘs MPEG-2, la clause ci-dessous est applicable : TOUT USAGE DE CE PRODUIT POUR DÆAUTRES FINS QUÆUNE UTILISATION PERSONNELLE EN ACCORD AVEC LA NORME MPEG-2 DÆENCODAGE DÆINFORMATIONS VID╔O POUR CR╔ER DES PRODUITS PR╩TS └ LÆEMPLOI EST EXPRESS╔MENT INTERDIT SANS LICENCE RESPECTANT LES BREVETS APPLICABLES DU PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DISPONIBLE AUPR╚S DE : MPEG LA, L.L.C, 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206.
13. Utilisation de MPEG-4. La licence de ce produit vous est concΘdΘe en accord avec les termes de la licence du portefeuille de brevets des systΦmes MPEG-4 pour lÆencodage selon la norme des systΦmes MPEG-4. Une licence additionnelle et le paiement dÆune redevance sont toutefois nΘcessaires pour lÆencodage (i) de donnΘes stockΘes ou dupliquΘes dans un mΘdia physique payΘ titre par titre et/ou (ii) de donnΘes payΘes titre par titre et transmises α un utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation permanent(e)s. Vous pouvez vous procurer cette licence additionnelle auprΦs de MPEG LA, LLC. Pour en savoir plus, allez surá: http://www.mpegla.com (en anglais).
Des licences additionnelles et le paiement dÆune redevance sont nΘcessaires pour toute utilisation de donnΘes encodΘes selon le volet visuel de la norme MPEG-4 autre quÆune utilisation privΘe α but non commercial par un consommateur (i) en contact avec des donnΘes encodΘes selon le volet visuel de la norme MPEG-4 par un consommateur dans le cadre dÆune activitΘ privΘe α but non commercial, et/ou (ii) en contact avec des donnΘes vidΘo encodΘes en MPEG-4 sous licence dÆun fournisseur vidΘo. Des informations complΘmentaires sur lÆutilisation α des fins promotionnelles, interne ou commerciale sont disponibles auprΦs de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur http://www.mpegla.com (en anglais).
